Démarchage téléphonique - ministère de l'Economie

22 févr. 2019 ... inversé des numéros surtaxés, la plateforme de lutte contre les spams vocaux et par ... la fermeture de certaines entreprises et favoriserait le commerce en ligne ... d'appel lors d'un appel à un numéro surtaxé (message gratuit ...

Démarchage téléphonique - ministère de l'Economie - Documents connexes

Démarchage téléphonique - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/cnc/2019/DEMARCHAGE_TELEPHONIQUE_22_02_2019/RAPPORT_DEMARCHAGE_TELEPHONIQUE_ADOPTE_LE_22_02_2019_0.pdf

22 févr. 2019 ... inversé des numéros surtaxés, la plateforme de lutte contre les spams vocaux et par ... la fermeture de certaines entreprises et favoriserait le commerce en ligne ... d'appel lors d'un appel à un numéro surtaxé (message gratuit ...

Démarchage téléphonique

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgccrf/documentation/fiches_pratiques/fiches/demarchage-telephonique.pdf

téléphonique ! Pour que votre numéro de téléphone fixe ne figure ... service gratuit : la liste d'opposition au démarchage téléphonique ... L'annuaire inversé des numéros SVA · La plateforme de ... ligne vous permet de signaler ces entreprises ...

Rapport économie circulaire Copie propre - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/cge/Rapports/industrie-recyclage.pdf

1500 m ai-83 m ai-84 m ai-85 m ai-86 m ai-87 m ai-88 m ai-89 m ai-90 m ai-91 m ai-92 m ai-93 m ... Les segments des camions, tracteurs et remorques, des ... d'autre professionnels dont Norauto agissent de manière individuelle. En 2011 ...

PDF :18 - Ministère de l'économie

http://proxy-pubminefi.diffusion.finances.gouv.fr/pub/document/18/22403.pdf

12 avr. 2017 ... Si en 2017 le montant dû figurant sur votre avis d'imposition (impôt sur le revenu, taxe d'habitation, taxes foncières...) ou acompte provisionnel à ...

PMU - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/observatoire-des-jeux/PMU_2014.pdf

pronostics : quand Paul parie, c'est plus qu'une passion : c'est un travail d'orfèvre. Il a bien ... Très coloré et accrocheur, le module hipiGo comprend une borne ...

voiturettes - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/cnc/Avis_CSC/2008_AVIS_VOITURETTES.pdf

21 févr. 2008 ... aujourd'hui les caractéristiques de la réception des voiturettes ... composites thermoformés et dans la mise au point de techniques d'assemblage adaptées ;. - les moteurs sont des moteurs diesel japonais ou italiens (de 500 cm3 ... AIXAM. A741. 2,90. 1,47. 4,27. AIXAM. CROSSLINE. 3,05. 1,47. 4,50.

CCAG-TIC - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/textes/ccagt/fiche_presentation_CCAG-TIC.pdf

17 févr. 2011 ... Le Cahier des clauses administratives générales applicable aux techniques de l'information et de la communication (CCAG-TIC) a été publié ...

Note ODJ - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/note_6.pdf

2 avr. 2015 ... jeux en ligne en 2014 a été de 725 millions d'euros, en progression de 5,7 ... aux jeux d'argent et de hasard a été intégré au nouvel exercice du ... jeux de cartes, des jeux de société ou de stratégie, des jeux d'adresse tels ...

rapport - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/agence-participations-etat/RAPPORT_D%27ACTIVITE_APE_2015-2016.pdf

24 nov. 2016 ... la nomination d'un nouveau Président, François ... Autres administrateurs : François DROUIN ... LEGARDEUR, Nicolas MANARDO, Jérôme.

de performance - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgfip/Rapport/dgcp_rapport_performance_2005.pdf

de centres prélèvement service à Lille et à Strasbourg, et extension de ... (17, boulevard du Mont d'Est, 93192 Noisy-le-Grand CEDEX, [email protected]) ... Strasbourg tandis que le périmètre du CPS de Lyon a été étendu.

PNR 2019 - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/2019/PNR-2019-V05.pdf

15 mars 2019 ... fortune immobilière. par ailleurs, le taux de l'impôt sur les sociétés baisse ... Le gouvernement poursuivra, par les différentes réformes de l'action publique, son effort de ... champ constant, retraité de l'intégration progressive de france Compétences). ... 1er mars 2019 : mise en place de l'index de l'égalité.

instruction - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgfip/BOCP/2009/06-2009/ins09012.pdf

Au niveau central, la DGFiP œuvre à la mise en place du projet SEPA, non ... règlement des dépenses ou l'encaissement des recettes. ... pour le traitement des dépenses (virement SEPA) et celui des recettes ... le traitement des SCT reçus est automatisé dans l'application de tenue de comptes CEP, ce qui permet de.

les interdictions de soumissionner - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/interdictions-soumissionner-obligatoires-2017.pdf

17 janv. 2017 ... http://www.legifrance.gouv.fr/. ... poste et à France Télécom. ... habituellement un service de communication au public en ligne mettant à ...

notice d'impact - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/PDF/2018/6._Notice_dimpact.pdf

(Microrhopias quixensis), le troglodyte coraya (Pheugopedius coraya) évoluent souvent ensembles dans les ... niveau initial, garantissant en permanence la vie aquatique. Si les forages ... Kits de dépollution dans chaque engin. Défrichement ...

Communiqué de presse - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgccrf/presse/communique/2017/251-CP-produits-de-nutrition-extension.pdf

10 déc. 2017 ... Ils sont indiqués en cas de constipation. ... Alternatives aux laits Picot HA et Milumel HA (uniquement vendus en pharmacie). Ces laits ...

Épreuve écrite n°2 - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/recrutement/DGCCRF/epreuve2.pdf

16 oct. 2012 ... Dans le supermarché du futur, le portable remplacera le chariot. 2 à 4. 5 à 7. 8 à 10. 11 à 12 ... les Apple, Google et Samsung arri- client lit lui-même les ... Équipé d'un écran tactile (ou d'une tablette) et d'un GPS, il peut ...

Rapport 2008 - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgfip/Rapport/rapport_2008.pdf

2008 marque l'année de naissance de la direction générale des Finances publiques. ... En 2008, les résultats obtenus par les services de la DGFiP témoignent d une excellente performance. ... Depuis l ouverture en anvier 2008 du site cadastre.gouv.fr, ... centres prélèvements services (CPS) soient désormais au coût d'un ...

BOCCRF 2002-14 - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgccrf/boccrf/02_14/02-d-42.pdf

30 sept. 2002 ... volume, celles de lave-vaisselle de 8 %, et le marché du « gros blanc », des lave-linge, et du ... Connexion, Carrefour, Conforama et Darty du Mans, Gérama de La Flèche, ... 60 fiches produits noir et blanc sur M 7136 DMF (.

liste des associations - Ministère de l'économie

http://alize.finances.gouv.fr/budget/plf2006/jaunes/pdf/921.pdf

ITAVI - Institut Technique de l'Aviculture - Paris (75). 27.636 ... Comité d'entente des associations d'anciens combattants (75). 2.600. 0 ... sarthe (72000). 2.070.

Concurrence et consommation - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgccrf/documentation/Lettre_CetC/lettre_cetc_17.pdf

1 avr. 2017 ... Certaines offres concernant des échantillons de crèmes pour la peau ou autres produits. « antirides », notamment de la marque Leuxia, sont proposées « à ... L'existence d'une entente sur les prix, mise en oeuvre par les.

Rapport du jury - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/recrutement/DGFiP/recrutement-par-concours/categorie-C_brevet/Concours_Commun_C/Annales_et_rapport_de_jury/2018_CCC_rapport_jury.pdf

20 mars 2019 ... Le jury national de ce concours, associé aux travaux de conception de sujets, correction de copies et ... (DGFiP) et de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI). ... 270 pour le corps des agents de constatation des douanes dans la branche du ... QCM la mieux réussie par les candidats.

recommandation nutrition - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/oeap/gem/nutrition/nutrition.pdf

Améliorer les apports en protéines pour les personnes âgées en institution ou structure de ... qualité nutritionnelle des calories apportées qu'à leur quantité. 15 ... surgelés, sans ajouter de sucre, ou d'utiliser des préparations à base de fruits ... Les pommes de terre frites ou rissolées, bien que riches en lipides, ainsi que les ...

dossier de pressev2_ces2017_23122016 - Ministère de l'économie

http://proxy-pubminefi.diffusion.finances.gouv.fr/pub/document/18/21955.pdf

2 janv. 2017 ... ... permettre de couvrir 60 pays d'ici. 2018. Les startups Actility, Quovisio ou encore Matooma présentent également des croissances très fortes.

Devenir du GIP GEODERIS - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/cge/gip-geoderis.pdf

1 juin 2017 ... concernent le bassin potassique, le bassin houiller lorrain (BHL), ... (nappe saline de Dombasle, crevasses du Bassin houiller lorrain) ou en cours ... déchets) ; rupture d'un réservoir de décantation de métaux lourds à ...

Sommaire - Forum de la performance - Ministère de l'économie

https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/files/documents/archives_actualites/2008/jep2008-dp.pdf

... l'Europe. Bercy, acteur majeur de la Présidence Française du Conseil de ... dénué de références historiques : son architecture met en valeur ... Depuis le 1er juillet 2008, la France assure la présidence du Conseil de l'Union ... vivant dans l'Union Européenne dépensait en moyenne 2 236 euros en dans le domaine de la.

défense - Forum de la performance - Ministère de l'économie

https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/farandole/ressources/2020/pap/pdf/PAP2020_BG_Defense.pdf

31 déc. 2019 ... ... la coopération avec l'Allemagne et l'Espagne concernant le système ... versées à l'institution de gestion sociale des armées (IGeSA) et aux ...

BOCCRF n°8 du 10 octobre 2008 - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/dgccrf/boccrf/2008/08_08/10_octobre.pdf

10 oct. 2008 ... qui aurait eu lieu le 11 juin 2003 sur le parking du magasin Carrefour ... muni d'un tube coudé, d'un kit de fixation et de 4 piles LR20. 3.

raPPort annuel d'activité - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dae/doc/sae_ra2014_web.pdf

chez Finsecur, PME innovante. Lancement des équipes ... du programme « Calypso» et ont démontré, par leur succès, les bénéfices de la mutualisation.

BOCCRF n°1 du 26 janvier 2007 - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgccrf/boccrf/2007/07_01/07_01.pdf

26 janv. 2007 ... tèle des négociants grossistes de produits sanitaires, de chauffage, de climatisation et ... à Rennes (malgré son Castorama) l'un des deux Brico-dépôt qu'il ... de la distribution des produits de céramique sanitaire, de robinet-.

Les certificats d'économies d'énergie - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/cge/certificats-energie.pdf

les grandes surfaces vendeuses de carburant (Leclerc, Auchan,) ont misé sur un autre dispositif. ... 4 Vendeurs d'électricité, de gaz, de GPL de chaleur et de froid par réseau, au-delà d'un certain ... Accumulateur d'eau chaude à condensation.

Taux de retour au joueur - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/observatoire-des-jeux/Taux-de-retour-au-joueur%281%29.pdf

4. Calcul du TRJ selon les jeux . ... TRJ, fréquence des gains et temps passé à jouer . ... Annexe 7 - Taux Retour Joueur : modalités de calcul et de contrôle . ... JLV– Comme un loto avec des tournois et des prix qui sont attribués par ordre ... Le loto foot est un jeu de répartition, c'est un pari mutuel sportif dont le taux de.

FDJ — Rapport financier & RSE 2016 - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/observatoire-des-jeux/FDJ_rapport_dactivite_2016.pdf

31 déc. 2016 ... Les premiers résultats sont déjà visibles avec des sport, les e-bulletins ... La nouvelle application Loto® a été lancée à l'occasion des. Loto® ... (série limitée GOAL en février, jeux de grattage événementiels l'EURO UEFA ... (1er événement organisé le 30 septembre 2016) ; des pluies organisés 2 à 3 fois ...

2013-073 Numérique éducatif_Annexes - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/cge/Numerique_educatif_Annexes.pdf

1 Gfk, Bilan 2011 du marché des biens culturels, assises du livre numérique, 16 mars 2012. ... Le chiffre d'affaires des éditeurs s'élève à 2,8 Mds € en 2011, en baisse de 1,2 % par rapport à 20107 ... Transmath Seconde (éd. ... les différents éléments que sont les images, cartes, graphiques, exercices et corrigés, vidéo,.

avis piscines hors sol - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/cnc/Avis_CSC/2008_AVIS_PISCINES_HORS_SOL.pdf

13 nov. 2008 ... l'éclatement, le 15 août 2006, de sa piscine hors sol « Evolux » de marque ... La société CASTORAMA, qui commercialise des piscines autoportantes, des piscines en acier et en résine, des piscines en bois. (hors sol ou ...

liste des associations - Ministère de l'Economie, des Finances et de l ...

http://www4.minefi.gouv.fr/budget/plf2002/jaunes02/E_Asso.pdf

Institut technique de l'aviculture (ITAVI) (75) ... Comité d'Entente Anciens Combattants de Villeneuve St Georges (94) ... Association des Africains de la Sarthe.

note preliminaire - Ministère de l'Economie, des Finances et de l ...

http://www4.minefi.gouv.fr/budget/plf2004/jaunes04/Liste_Asso.pdf

ADOSOM - Association pour l'administration d'Oeuvres Sociales d'Outre-Mer - Paris (75). 12 882 ... INJEP - Institut National de la Jeunesse et de l'Education Populaire - Marly le Roi (78) ... Centre culturel Andre Malraux - scène nationale de Vandoeuvre les Nancy ... Association de la mémoire ouvrière du port - Golf de Fos.