Recueil 9bis-2013 du 27 septembre - Préfecture de la Marne

27 sept. 2019 ... Champagne et dans les quatre sous-préfectures (Reims, Epernay, Vitry-le-François et Sainte- ... Florent en Argonne 23/11/2012 ... FORGES, NEUVILLE SUR ORNAIN, PAGNY SUR MEUSE, REMENNECOURT, REVIGNY ...

Recueil 9bis-2013 du 27 septembre - Préfecture de la Marne - Documents connexes

Recueil 9bis-2013 du 27 septembre - Préfecture de la Marne

http://www.marne.gouv.fr/content/download/3719/21521/file/Recueil%209bis-2013%20du%2027%20septembre.pdf

27 sept. 2019 ... Champagne et dans les quatre sous-préfectures (Reims, Epernay, Vitry-le-François et Sainte- ... Florent en Argonne 23/11/2012 ... FORGES, NEUVILLE SUR ORNAIN, PAGNY SUR MEUSE, REMENNECOURT, REVIGNY ...

(Recueil 8-2016 du 1er août (p1 à 57) - Préfecture de la Marne

http://www.marne.gouv.fr/content/download/12010/84362/file/Recueil%208-2016%20du%201er%20ao%C3%BBt%20%28p1%20%C3%A0%2057%29.pdf

1 août 2016 ... caméra extérieure. - Conforama – Responsable M. Jean-Philippe Bigerel – ZAC de Voitrelle avenue Marc Hamet à Saint-Memmie est autorisé ...

Le Logement social en Seine et Marne - Préfecture de Seine-et-Marne

http://www.seine-et-marne.gouv.fr/content/download/12935/92499/file/BILAN_LLS_2013.pdf

RSF. 68. 68. 2,3%. RESIDENCE URBAINE DE FRANCE. 72. 169. 15. 256. 8,8%. TROIS MOULINS HABITAT. 99. 199. 298. 10,2%. 45. VAL DU LOING HABITAT.

prefecture - Val-de-Marne

http://www.val-de-marne.gouv.fr/content/download/10990/83455/file/RAA%20n%C2%B03%20du%2001%20au%2015%20f%C3%A9vrier%202017.pdf

14 févr. 2017 ... (RD86A), à Joinville-le-Pont, dans le cadre de la mise en place du ... Technicienne radiologie médicale, INSTITUT GUSTAVE ROUSSY, ...

prefecture - Val de Marne

http://www.val-de-marne.gouv.fr/content/download/14526/103842/file/RAA%20n%C2%B0%2039%20du%2017%20au%2023%20novembre%202018.pdf

23 nov. 2018 ... 22/11/2018 - Projet de création d'un magasin « BRICORAMA » de 2 082 m² ... extracteurs des mâchefers et la production d'eau déminéralisée.

prefecture de seine et marne - Préfecture de Seine-et-Marne

http://www.seine-et-marne.gouv.fr/content/download/16762/117773/file/2015_9juin_arrete77_signe.pdf

pommes de terre, horticulture, pépinière et culture de gazon ... BAZOCHES-LES-BRAY: Seine,. BEAUCHERY-SAINT-MARTIN: Champigny Est, Seine, Voulzie,.

Untitled - Préfecture de la Marne

http://www.marne.gouv.fr/content/download/3531/20615/file/Arr%C3%AAt%C3%A9%20pr%C3%A9fectoral%20-%20Lutte%20contre%20les%20bruits%20de%20voisinage.pdf

Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le ... des tirs de pétards, armes à feu, artifices et tous autres engins, objets ou dispositifs.

exonérations TH-TF - Préfecture de Haute-Marne

http://www.haute-marne.gouv.fr/content/download/6990/53760/file/fichedescriptive_7655.pdf

4 nov. 2015 ... condition modeste qui ont été imposées à la taxe d'habitation en 2015 ... la mensualisation de mes impôts locaux pour 2016, que dois-je faire ?

Les haies - Préfecture de la Haute-Marne

http://www.haute-marne.gouv.fr/content/download/13504/92140/file/201908-Plaquette_HAIES-Sensibilisation-W5.pdf

20 avenue du général Leclerc - 52000 Chaumont. Tel : 03 25 31 87 51. Direction ... Attention : Une haie taillée chaque année à l'aide d'épareuse entraîne une ...

Untitled - Préfecture de Seine-et-Marne

http://www.seine-et-marne.gouv.fr/content/download/39238/299261/file/APP%202019%20BLI%20N%C2%B053%20 %20etude%20d%27impact%20et%20rapport%20explicatif.pdf

29 mai 2019 ... Couilly-Pont-aux-Dames et Saint-Germain-sur-Morin; ... L'adresse administrative est en Mairie de Mareuil, 3, place Jean Jaurès, MARBUIL LES ...

format : PDF - Préfecture de la Haute-Marne

http://www.haute-marne.gouv.fr/content/download/4085/27116/file/RAA%207%20ter-1.pdf

16 juil. 2012 ... M. le sous-Préfet de Saint-Dizier. Thilo FIRCHOW ... Rexel France. SAS ... Adjoint technique principal de. 2ème classe. Ville de Saint-. Dizier.

SOMMAIRE - Préfecture de Haute-Marne

http://www.haute-marne.gouv.fr/content/download/6704/51663/file/RAA%20N%C2%B008-15_17-08-15.pdf

17 août 2015 ... Langres et Saint-Dizier, Mme la Présidente du SDEDM, M. le Président du SDEHM, les Maires et ... REXEL France – Centre de service RH.

recueil - Département de la Marne

http://www.marne.fr/telecharger/47073

28 oct. 2016 ... T. Restructuration du collège. Université à. Reims. Lot 9: peinture. SIONNEAU. 3 Impasse Edouard. Rostand. CS 40001. 51726 REIMS Cedex.

Attestation de non polygamie - Préfecture de Seine-et-Marne

http://www.seine-et-marne.gouv.fr/content/download/19671/159028/file/DECLARATION%20NON%20POLYGAMIE.pdf

22 sept. 2014 ... DECLARATION SUR L'HONNEUR DE NON POLYGAMIE-. (document à compléter en lettres capitales si possible). Je soussigné(e) (NOM ET ...

RAA n° 264 du 27 décembre 2016 - Préfecture de Seine-et-Marne

http://www.seine-et-marne.gouv.fr/content/download/24420/193980/file/RAA%20n%C2%B0264%20du%2027%20d%C3%A9cembre%202016.pdf

27 déc. 2016 ... Madame la Sous-Préfète de Provins ;. - Monsieur le ... Allée du Docteur Bajon - Villeneuve le Comte. 151. VLC ... Monsieur FORGEOIS Michel.

Mise en page 1 - Préfecture de Seine-et-Marne

http://www.seine-et-marne.gouv.fr/content/download/14006/99935/file/catalogues%20expositions%20ONACVG.pdf

18 avenue Colonel Colonna d'Ornano - B.P. 271 - 20181 AJACCIO CEDEX 1. Tél.: 04 95 ... Gabon, fournit des soldats indigènes à la France Libre à laquelle ils.

recueil des actes administratifs n° 24 du 17 au 31 ... - Val de Marne

http://www.val-de-marne.gouv.fr/content/download/3791/21219/file/RAA%20n%C2%B024%20pref.pdf

27 déc. 2012 ... 06/12/2012 ALLIEL HOTELS – HOTEL LE NOGENTEL à Nogent Sur Marne. 36. 2012/4340 ... 06/12/2012 Bijouterie – joaillerie CHRIS DEL MAR à Vincennes. 60. 2012/4352 ... Monsieur Joël SERVIER (Auchan) ... Vu l'arrêté du préfet du Val-d' Oise n° A 11-353 en date du 11 novembre 2011 portant sur le.

recueil des actes administratifs n° 23 - Val-de-Marne

http://www.val-de-marne.gouv.fr/content/download/10632/81395/file/RAA%20n%C2%B023%20du%201%20au%2015%20d%C3%A9cembre%202016.pdf

15 déc. 2016 ... Marne (DCRT/3) et au sous-préfet de l'Hay-les-Roses. Pendant une ... Pauline CHARBONNIER chef du ... Pauline CHARBONNIER chef du ...

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 6 DU ... - Val-de-Marne

http://www.val-de-marne.gouv.fr/content/download/7958/55316/file/RAA%20n%C2%B06%20du%2016%20au%2027%20mars.pdf

25 mars 2015 ... demeurant à JOINVILLE LE PONT. - Monsieur LARPIN Frédéric. Manipulateur Radiologie, GH PITIE SALPETRIERE - CHARLES FOIX.

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 24 du ... - Val-de-Marne

http://www.val-de-marne.gouv.fr/content/download/2700/15503/file/RAA%20DU%2016%20AU%2031%2012%2008.pdf

29 déc. 2008 ... Pascal LAMI – Pompes Funèbres et Marbrerie du Val-de-Marne » à Valenton. 234 ... adjointe au chef de poste à la Trésorerie Ets Hospitaliers de Saint-Maurice ... Mademoiselle SAINT DIZIER Marie Thérèse ... l'avis de la Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle ;.

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 14 ter ... - Val de Marne

http://www.val-de-marne.gouv.fr/content/download/12008/88955/file/RAA%2014%20TER%20du%2019%20au%2031%20juillet%202017.pdf

26 juil. 2017 ... Piscine Plein Soleil29 Avenue du Fort94370 SUCY EN BRIE ... Les individus seront rabattus, puis attrapés à l'épuisette préalablement désinfectée. ... Mme Marie MERLIN, cheffe du bureau de l'accès au logement, ... d'empêchement, par Mme Lauriane LEROY-PLOUVIEZ, conseillère supérieure socio-.

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 23 DU ... - Val-de-Marne

http://www.val-de-marne.gouv.fr/content/download/9055/71433/file/RAA%20n%C2%B0%2023%20du%2030%20novembre%20au%2015%20decembre.pdf

14 déc. 2015 ... Hôtesse de caisse, CASTORAMA, VIGNEUX-SUR-SEINE. ... l'installation, le maintien et le retrait d'un échafaudage sur le trottoir au droit du ...

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 1 DU 1 ... - Val-de-Marne

http://www.val-de-marne.gouv.fr/content/download/9133/71921/file/RAA%20n%C2%B0%201%20du%201%20au%2015%20janvier.pdf

15 janv. 2016 ... pour l'installation, le maintien et le retrait d'un échafaudage sur le ... Article 1 : Le Directeur de CASTORAMA CHENNEVIERES-SUR-MARNE, ...

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 10 DU ... - Val-de-Marne

http://www.val-de-marne.gouv.fr/content/download/6168/42895/file/RAA%20n%C2%B010%20du%2016%20au%2031%20mai.pdf

26 mai 2014 ... 12/5/2014 - 02 KID VAL DE MARNE à Maisons-Alfort. 200. 2014/ ... toutes catégories avenue du Général Leclerc RD 19 rue Louis ... Le Jardin de Neptune ... Article 5 : Le nombre de véhicules remorqué ne pourra, en aucun ...

recueil des actes administratifs n° 4 du 1er au 9 ... - Val-de-Marne

http://www.val-de-marne.gouv.fr/content/download/12709/92859/file/RAA%20n%C2%B0%204%20du%201er%20au%209%20f%C3%A9vrier%202018.pdf

9 févr. 2018 ... 12/09/2017 - Joinville-le-Pont à destination des agents de la Police Municipale de Joinville-le-Pont. 45. 2017/3239. 19/09/2017 - Saint-Mandé ...

recueil des actes administratifs n° 4 du 15 au 28 ... - Val-de-Marne

http://www.val-de-marne.gouv.fr/content/download/717/4466/file/RAA%20n%C2%B0%204.pdf

25 févr. 2011 ... 30/11/2010 Marie Auto-Moto Ecole à Maisons-Alfort. 92. 2010/11. 30/11/2011 Plessis ... 2007/2244 du 18/6/2007 concernant l'auto-école Vincennes Permis à Vincennes. 125. 2011/10 ... commune de Vanves ;. - commune de ...

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 33 Du ... - Val-de-Marne

http://www.val-de-marne.gouv.fr/content/download/15929/111684/file/RAA%20n%C2%B033%20du%2027%20juillet%20au%201er%20ao%C3%BBt%202019.pdf

31 juil. 2019 ... société AUTOBACS France – Sise ZAC de la Fosse aux Moines 2/4/6 rue de la ... et de leur remorque, des établissements recevant du public.

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 13 DU ... - Val-de-Marne

http://www.val-de-marne.gouv.fr/content/download/6427/47472/file/RAA%20n%C2%B013%20du%201er%20au%2016%20juillet%202014.pdf

16 juil. 2014 ... 03/07/2014 Portant sur les conditions d'emploi des crédits 2014 de l'Aide Personnalisée de Retour ... Chef d'Equipe Bagagiste, SAMSIC ASSISTANCE RAMP, ORLY ... Mme Danièle LUSSAT née le 22/04/1946 à Saintes (17).

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 16 DU ... - Val-de-Marne

http://www.val-de-marne.gouv.fr/content/download/4400/27502/file/raa%20n%C2%B0%2016.pdf

28 août 2013 ... 25/6/2013 - Institut Body Minute à Charenton le Pont. 15 ... Washtec France SAS – Aire de lavage station Esso Express à Joinville le Pont. 125.

décisions et avis 2017 - Préfecture de Seine-et-Marne

http://www.seine-et-marne.gouv.fr/content/download/30050/238067/file/d%C3%A9cisions%20et%20avis%202017%20-.pdf

6 juil. 2017 ... à DAMMARIE-LES-LYS. (77190). LA FOIR FOUILLE. (secteur 2). SCI CLAUDIMMO représentée par. M. Cyrille CLAUDE, gérant et exploitant.

décisions et avis 2018 - Préfecture de Seine-et-Marne

http://www.seine-et-marne.gouv.fr/content/download/35298/274344/file/d%C3%A9cisions%20et%20avis%202018.pdf

27 sept. 2018 ... SNC LIDL. 35, rue Charles Péguy. 67200 ... Société KC 10 SNC représentée par son ... situé 12-14 avenue de la Voulzie à PROVINS. (77160).

RAA spécial ARS 30 septembre - Préfecture du Rhône

http://www.rhone.gouv.fr/content/download/20517/122437/file/RAA%20sp%C3%A9cial%20ARS%2030%20septembre.pdf

30 sept. 2015 ... Arrêté n° 2015-4107 du 23 septembre 2015 Fixant la composition du Conseil Pédagogique de l'Institut de Formation en. Soins Infirmiers ...

Note de présentation du PPRI Marne - Préfecture de la Seine-Saint ...

http://www.seine-saint-denis.gouv.fr/content/download/1997/15094/file/note_presentation_ppri_marne_novembre_2010.pdf

15 nov. 2010 ... Plan de prévention du risque inondation de la Marne ... projet de création d'un espace commercial à la Pointe de Gournay. ... présentes des entreprises de commerce de matériaux de construction et de bricolage (Lapeyre,.

RAA_spécial_16 septembre 2015 - Préfecture du Rhône

http://www.rhone.gouv.fr/content/download/20201/120295/file/RAA_sp%C3%A9cial_16%20septembre%202015.pdf

16 sept. 2015 ... Adresse postale : Préfecture du Rhône – 69419 Lyon cedex 03 ... Ecole maternelle Paul Langevin ... Ecole élémentaire Paul Chevallier.

RAA A-37 du 4 septembre 2015 - Préfecture de la Haute-Vienne

http://www.haute-vienne.gouv.fr/content/download/11412/102585/file/RAA%20A-37%20du%204%20septembre%202015.pdf

4 sept. 2015 ... A R R E T E accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2015 ... Conducteur de four, MADRANGE S.A.S, LIMOGES. ... Préparateur de commande, CERADEL SOCOR, LIMOGES.

recueil n°11 - Préfecture de l'Yonne

http://www.yonne.gouv.fr/content/download/11078/66563/file/recueil%20n%C2%B011.pdf

21 nov. 2013 ... Adresse de la sous-préfecture de Sens : 2 rue Général Leclerc – 89100 Sens cedex – tél. standard 03.86.83.95.20 site internet des services de ...