Conseil communautaire du 9 mars 2017 - Epernay Agglo Champagne

Florent Pagny le lundi 4 décembre 2017. Vianney le vendredi 8 décembre 2017. Aussi, si vous en êtes d'accord, je vous invite à prendre la délibération suivante ...

Conseil communautaire du 9 mars 2017 - Epernay Agglo Champagne - Documents connexes

Conseil communautaire du 9 mars 2017 - Epernay Agglo Champagne

https://www.epernay-agglo.fr/sites/epernay-agglo/files/document/fichier-a-telecharger/compte_rendu_090317_0.pdf

Florent Pagny le lundi 4 décembre 2017. Vianney le vendredi 8 décembre 2017. Aussi, si vous en êtes d'accord, je vous invite à prendre la délibération suivante ...

Conseil communautaire du 18 mai 2017 pdf - Agglo La Rochelle

https://www.agglo-larochelle.fr/documents/10839/10527756/Conseil communautaire du 18 mai 2017/2e12b1e8-43a1-43f6-9db4-8582af04dc50?version=1.1

... pas réels, car il s'agit d'un système de vases communicants entre l'offre de service ... LEROY MERLIN à la Direction départementale des finances publiques de la ... Les surfaces de voiries, trottoirs, espaces verts et points lumineux doivent ...

Une haie d'honneur - Epernay Agglo Champagne

https://www.epernay-agglo.fr/sites/epernay-agglo/files/document/article/une_haie_dhonneur_a_notre_paysage.pdf

JARDILAND. ZAC des ... oiseaux, insectes et petits mammifères qui y trouveront également une ... d'œuf, marc de café, pain,cendres) et tontes de gazon ...

Conseil Communautaire du 10 novembre 2016 pdf - Agglo La ...

https://www.agglo-larochelle.fr/documents/10839/9679346/Conseil Communautaire du 10 novembre 2016/6d4a18ea-c7fd-427e-a371-922387b9a405?version=1.3

6 juin 2016 ... 250,00 1730. SCP LAGRAVE ... LEROY MERLIN LA ROCHELLE. 64,55 170 ... Tête d'impression cartouches pour HP 1050 ... MAINTENANCE DETECTEURS GAZ MOBILES ... PANNEAU CP pour COFFRE de MASTER.

Le Conseil communautaire - Fécamp Caux Littoral Agglo

https://www.agglo-fecampcauxlittoral.fr/wp-content/uploads/2019/07/PV_ConseilCommunautaire_2019-05-28.pdf

Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral, convoqué le vingt-deux mai, s'est ... Prise en charge en nature de la formation des agents de déchetterie.

ordre du jour du conseil communautaire du jeudi 28 ... - Vannes Agglo

https://www.golfedumorbihan-vannesagglomeration.bzh/sites/dev/files/2017-10/170928_D%C3%A9lib%C3%A9rations_0.pdf

28 sept. 2017 ... LOCARMOR. Location Matériel Chantier. Avenue Edouard Michelin. Locarmor SAS. VANNES ... RTE AURAY. Non. Oui. LE HEZO.

Conseil communautaire du 30 novembre 2017 - Colmar ...

https://www.agglo-colmar.fr/sites/cac/files/institutions_et_territoire/conseil_communautaire/2017/conseil-communautaire-ca-30-11-2017-complet.pdf

30 nov. 2017 ... Sur notification de 11impayé par lettre simple de la CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, ... Frais Fourrière Garde Expertise Immat : BZ 326 FR CITROEN XSARA. 1 ... Pour arnpfü:ition confo e ... valorisation foncière du site et au montage opérationnel du projet, tout en respectant l'ambition en ...

Conseil communautaire du 26 septembre 2017 - Pontivy communauté

https://www.pontivy-communaute.bzh/content/download/30922/441601/file/CC26.09.2017.pdf

9 oct. 2017 ... l'acier pré-laqué teinté ; ... d'un Bricomarché, il ne présente pas, dans l'immédiat, un potentiel de ... ouvre une nouvelle licence (BAC 3) « Contrôle des Produits Alimentaires ». Ce ... tels que la tôle ondulée est autorisée.

COMMUNAUTE DE COMMUNES EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE

https://www.epernay-agglo.fr/sites/epernay-agglo/files/document/fichier-a-telecharger/compte_rendu_081216.pdf

A 18 h 30 A L'HOTEL DE COMMUNAUTE D'EPERNAY ... Jean-Noël DINIZ ... Vu l'Ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics,.

Décision n° 2017-160 PDR du 7 mars 2017 - Conseil constitutionnel

https://www.conseil-constitutionnel.fr/sites/default/files/as/root/bank_mm/decisions/2017160pdr/2017160pdr.pdf

7 mars 2017 ... Manche. DUPONT-AIGNAN Nicolas. M. FRISON. Bernard. Maire. Champsevraine. Haute-Marne. DUPONT-AIGNAN Nicolas. Mme. GAIGNON.

Conseil municipal du 9 mars 2017 - Procès-verbal - Mairie.de ...

http://www.gargenville.fr/sites/gargenville/files/document/conseil_municipal_du_9_mars_2017_-_proces-verbal.pdf

9 mars 2017 ... Madame DELPEUCH dit : le nombre de foyers, ou de boîtes aux lettres, augmente puisque des nouveaux logements arrivent. Quel était le ...

reunion du conseil municipal du 30 mars 2017 - Ville d'Orchies

http://www.ville-orchies.fr/uploads/media/media_file/compte-rendu-733.pdf

30 mars 2017 ... Masny au Syndicat Mixte pour l'Aménagement Hydraulique des Vallées de la Scarpe et du Bas- ... avec un trafic intensif de camions.

CONSEIL COMMUNAUTAIRE 20 DECEMBRE 2018 à 18 heures 30 ...

https://www.agglo-villefranche.fr/files/documents/documentation%20communautaire/PV%20conseil%20du%2020%20d%C3%A9cembre%202018.pdf

20 déc. 2018 ... Aménagement relais d'assistante maternelle ... la délibération de la commune de Lacenas du 08 novembre 2018. • la délibération de la ... Communes Beaujolais Pierres Dorées afin de définir les modalités de ce partenariat.

Séance du Conseil communautaire du 26 septembre ... - Ville de Pau

https://www.pau.fr/allmedias/docs/Ordre-du-Jour-Conseil-Communautaire-26-09.pdf

26 sept. 2019 ... N° 24 Sixième édition des rencontres littéraires "les idées mènent le monde". Rapporteur : M. GUILLAUME. N° 25 Co-organisation de saisons ...

Version Approuvée du SCoT par le Conseil Communautaire du 15 ...

https://www.agglopole-provence.fr/filemanager/download/1999/130403-DOG%20SCoT%20Agglopole-version%20def.pdf

D.O.G. PREAMBULE. Le diagnostic ainsi que le PADD identifient 3 entités géographiques qui ... actuelle du port du Pertuis à Saint Chamas. - l'animation de la base ... grande qualité, limiter les co-visiblités avec l'A7 au moyen de rideaux ...

Procès-verbal du CONSEIL COMMUNAUTAIRE - cdc-oleron

https://www.cdc-oleron.com/wp-content/uploads/2019/07/PV_120619.pdf

12 juin 2019 ... MORANDEAU Yannick (pouvoir à E.PROUST), PARENT Michel, VILLA Philippe. Participaient ... LECHEVALLIER. Sylvie. La Brée-Les-Bains.

CONSEIL COMMUNAUTAIRE SÉANCE DU 15 OCTOBRE 2019 ...

https://www.evreuxportesdenormandie.fr/cms_viewFile.php?idtf=7809&path=proces-verbal-litteral-15-octobre-2019.pdf

15 oct. 2019 ... ... M BOUTIN Jacques, M CLOMENIL Joël, Mme DIOUKHANÉ. Coumba, M DUTREMEE Serge, M GAUTIER Francis, M GHZALALE Fouad, M.

PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du ...

http://www.chateaugontier.fr/pays/media/20180201133931.pdf

1 févr. 2018 ... France 53 et publié sur le site www.ouestmarches.com des journaux Ouest France ainsi que sur le site de la collectivité. La date limite de ...

Délibérations du Conseil communautaire du 30 ... - Pays de Fayence

https://www.cc-paysdefayence.fr/wp-content/uploads/2018/06/CC-30-06-2015.pdf

municipal est élu au scrutin de liste. ... Création d'une Police Intercommunale ... L'agent devra avoir souscrit une police d'assurance garantissant d'une manière ...

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Le quorum ...

https://www.agglo-larochelle.fr/documents/10839/9678827/Conseil Communautaire du 23 octobre 2014/d4dd1cd6-340f-47c5-9b99-21213d16258d?version=1.2

30 oct. 2014 ... Mme Bernadette PORQUIER ... Le PAPI « Agglomération Rochelaise » porté par CdA pour les communes d'Angoulins-sur-Mer,. La Jarne, Aytré, La Rochelle ... L'eau du fleuve Charente est puisée en amont du barrage de St-.

Conseil communautaire du 19 décembre 2019 - Colmar ...

https://www.agglo-colmar.fr/sites/cac/files/institutions_et_territoire/conseil_communautaire/2019/conseil-communautaire-ca-19-12-2019-part-01.pdf

19 déc. 2019 ... 2- Compte rendu des décisions prises durant la période du 3 ... Extension du parking Semm, inaugurée le 21/06/2012 dans le cadre de la semaine ... depuis la crise financière de 2008, un freinage qui touchera à la fois les pays riches et les pays ... discute au préalable les biens de l'Emprunteur défaillant.

Compte rendu du Conseil Communautaire du ... - Béthemont-la-Forêt

https://bethemont-la-foret.fr/wp-content/uploads/2017/09/CR-CCVO3F-26-06-2017.pdf

2 » à la communauté de communes de la Vallée de l'Oise et des 3 Forêts, ... La CCVO3F qui compte une ville adhérente à TRI ACTION est donc appelée à être ... comme l'a proposé le Conseil municipal de Méry-sur-Oise du 2 mars 2017, ...

communauté de communes rhône crussol conseil communautaire ...

http://www.rhonecrussol.fr/IMG/pdf/compte-rendu_du_conseil_communautaire_du_12.12.2019.pdf

12 déc. 2019 ... GOUNON. Madame Stéfania FALIEZ ... En parallèle de ce travail technique, le Parc des Monts d'Ardèche a été sollicité par plusieurs Offices de ...

compte rendu - conseil communautaire du jeudi 10 octobre

http://lisieux-normandie.fr/wp-content/uploads/2019/11/1_CR-101019.pdf

... M. Didier MAUDUIT, M. Gilbert DAUFRESNE, M. Laurent CAFFIAUX, M. ... d'agglomération Lisieux-Normandie et du débat qui s'en est suivi. 2019.104 ...

conseil communautaire du 4 fevrier 2020 - Rodez Agglomération

https://www.rodezagglo.fr/uploads/2020/02/cr-site-internet-04-02-2020.pdf

4 févr. 2020 ... Cette communication entendue et après en avoir délibéré, le Conseil de Rodez agglomération, à l'unanimité, ... de l'aménagement d'un espace public en haut de l'avenue Boscary-Monsservin ; ... Josette. 6 Rue du Claux.

PROJET3 Conseil communautaire du 26 septembre ... - Gally Mauldre

https://www.cc-gallymauldre.fr/document/conseils/PV_26_septembre_2018.pdf

26 sept. 2018 ... la crue de 2016. Participait ... Flexigo. M RICHARD rappelle qu'un diagnostic de Flexigo a été confié en juin au bureau d'études ... 357,81€ H.TVA trimestriel (prix révisable selon conditions générales),. ➢ Cout copie NB ...

Conseil communautaire 22 octobre 2019 Compte rendu Projet

https://www.balconsdudauphine.fr/resources/pages/conseil-communautaire/comptes-rendus/2019/compte-rendu-du-22-10-2019.pdf

22 oct. 2019 ... Création de la régie de l'eau potable avec autonomie financière et ... CHAPOT Robert. 19 ... l'eau potable et une régie pour l'assainissement.

conseil communautaire du 11 juillet 2019 compte-rendu - Vitré ...

http://www.vitrecommunaute.org/medias/2019/07/CC_Compte_rendu_sommaire_11-07.pdf

15 juil. 2019 ... société SIRENA Voile (Le Pouliguen). Le marché est attribué pour un montant de 20 115,00 € HT. 19/06/2019 DP 2019-106 Hôtel d'entreprises ...

compte rendu succinct conseil communautaire du 25 novembre 2019

https://www.chartres-metropole.fr/fileadmin/user_upload/documents/agglo/conseils-communautaires/2019-11-25-compte-rendu-conseil-communautaire-chartres-metropole.pdf

25 nov. 2019 ... LIDL rue Gutenberg. 28600 LUISANT. OB PROFILS. 12 rue de la Liberté ... de ripisylve) entre Chartres métropole et la commune de Luisant.

Territoire de vie janvier - mars 2020 - Niort Agglo

https://www.niortagglo.fr/fileadmin/CAN/agglo/kiosque/publications/2020/TDV_30_BD.pdf

financement de Niort Agglo, de la Ville de Niort ... à Niort ; école Saint-Exupéry à Chauray et école du ... La commune d'Echiré a inauguré sa nouvelle place de ...

Conseil de Communauté Procès Verbal du Mardi 2 - Muretain Agglo

http://www.agglo-muretain.fr/fr/decouvrir-agglo-projets/conseil-communautaire-ordre-jour-cr/conseil-communautaire/deliberations-cr-230.html

25 sept. 2018 ... L'Association SPECTAMBUL propose 3 interventions de cirque au centre de loisirs Maison. Petite Enfance de Labastidette. Les interventions ...

CODEP-CHA- 2017-006886 Châlons-en-Champagne, le Laboroute ...

https://www.asn.fr/content/download/109294/849163/version/1/file/INSNP-CHA-2017-0688.pdf

Laboroute Champagne-Ardenne. 2T Avenue du Piémont. 52100 VALCOURT. Objet : Inspection de la radioprotection numérotée INSNP-CHA-2017-0688 du 10 ...

recueil des actes administratifs n°64-2017-017 publié le 2 mars 2017

http://www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr/content/download/18935/124816/file/recueil-64-2017-017-recueil-des-actes-administratifs.pdf

23 avr. 2017 ... 64-2017-02-22-005 - AP Pau 20 rue du 14 juillet Main Levée 22 02 17 (2 pages) ... 64-2016-12-23-009 - Agrément pour les services à la personne NATCE ... Préparation de repas à domicile (inclus le temps passé aux courses) ... principal est situé 323 boulevard de la Paix 64000 PAU et enregistré sous le ...

recueil des actes administratifs n°38-2017-025 publié le 30 mars 2017

http://www.isere.gouv.fr/content/download/30438/230254/file/recueil-38-2017-025-recueil-des-actes-administratifs.pdf

30 mars 2017 ... DDT de l'Isère – 17, Bd Joseph Vallier – BP 45 – 38040 GRENOBLE ... les conditions fixées au présent arrêté pour l'établissement « Monoprix.